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La Tontine : une alternative à l’assurance vie ?

Le nom de Tontine peut prêter à sourire. Pourtant, il s’agit d’un moyen de placement financier sérieux et strictement règlementé. Le concept de la Tontine fut proposé par un banquier de Naples, Lorenzo TONTI, à MAZARIN. Ce dernier cherchait une solution pour renflouer les caisses du Royaume (1653). L’idée fonctionna à merveille, comme en témoignent le fastueux et dépensier règne de Louis XIV, et son actuelle existence.

De nos jours, la Tontine est définie de trois manières distinctes.

– En général et selon l’idée originale, il s’agit d’une association de personnes qui placent de l’argent en commun sur une période définie. A l’échéance, le(s) survivant(s) récupère(nt) la totalité des fonds et les bénéfices obtenus.

– Sur un bien (en général, bien immobilier), c’est le même principe, sauf que le survivant devient propriétaire unique et sans payer quelconques indemnités. On la nomme communément « clause de Tontine« .

– La Tontine Africaine ou Asiatique : Concernant une échelle très locale (village, membres d’une famille…) d’associés qui mettent littéralement sur la table, une somme d’argent. Le total est distribué à un des cotisants, après tirage au sort. Chaque membre est sûr d’être bénéficiaire une fois par « tour ».

Le fonctionnement de la tontine

Pour « tontiner », plusieurs personnes physiques créent une association au 1er janvier 20xx. Elles y mettent de l’argent en commun (10 ans minimum à 20 ans maximum) et obtiennent des titres. Au 31 décembre de l’échéance, l’association est dissoute et les adhérents ont jusqu’au 30 juin pour vendre les titres et récupérer leur quote-part. A la différence des assurances, ici, on parle d’adhérents ou sociétaires, et non de souscripteurs. Il s’agit plus d’un concept mutualiste !! La tontine met en avant le principe de protéger au maximum les intérêts des adhérents.

Concrètement, pour adhérer à une tontine, on peut s’adresser à un conseiller en gestion de patrimoine. Le « travail » de l’argent étant assuré par des courtiers tels :

  • Axa (Allianz)
  • Le conservateur (crée par un Général, RIFFAULT en 1844), le plus réputé.
  • La Mondiale
  • Le conservateur finance

Soit un apport total est fait ou une cotisation par annuité est possible. Le montant investi n’est pas plafonné, un minimum de 50€ est cependant requis .

L’aspect mutualiste de la tontine impose quelques règles à savoir.

Quelques règles générales : Contraintes ou avantages ?

Protéger l’adhérent implique de nombreuses pratiques. Les fonds d’une tontine sont PERMANENTS afin de garantir la rentabilité sur du long terme. L’argent des associés est très peu exposé au marché boursier, les fonds de placement en valeurs monétaires sont privilégiés. AUSSI L’ARGENT EST BLOQUE jusqu’à l’échéance et aucun recours n’est possible !! Cela explique entre autre que les sommes placées ne seront pas sujettes à l’impôt sur la fortune puisqu’elles ne sont pas rachetables.

Les frais statutaires sont élevés (environ 18.5%).

La perception à échéance de la quote part est versé au prorata de l’âge du sociétaire. Un peu comme le viager, plus la personne est âgée, plus elle reçoit d’argent. De ce fait, toute personne de plus de 70 ans d’âge, ne peut adhérer à une tontine.

Si l’adhérent décède, sa quote part est transmise au héritiers, le Conservateur ou autre organisme de gestion, se charge de re-injecter la somme redistribuée toujours afin de garantir la permanence des fonds . Il peut cependant nommer autant de bénéficiaires qu’il souhaite.

Fiscalement, la Tontine est soumise au régime des assurances-vie. Avec soit un abattement de 4600€ (célibataire) ou 9200€ (couple marié) ou le prélèvement forfaitaire libératoire de 7,5%. Si la Tontine est un PEP (elle y est éligible pour 10 ans minimum) , l’éxonération est totale. Mais qu’en est il pour le PERP, remplaçant le PEP ?? Concernant l’ISF, comme vu plus haut, un adhérent ne paiera donc pas d’ISF sur tout les versements qu’il fait avant d’atteindre 70 ans d’âge. Après, les sommes versées (dans le cas des annuités) y seront soumises.

La Tontine : une alternative à l’assurance vie ?

Il est important de savoir que la tontine propose deux types d’association. Les associations dans lesquelles les adhérents souhaitent récupérer leur quote part ainsi que les bénéfices. On les qualifie « d’association en cas de Vie » des adhérents. Celle-ci concerne les jeunes couples, désireux de mettre de coté sans risque pour leur avenir (études des enfants, achat résidence secondaire, etc…), ainsi que les couples d’environ 50 ans d’âge, souhaitant mettre de coté pour un complément de leur retraite.

En dernier choix, la tontine dite « intergénérationnelle », concernera la classe des « association en cas de décès« . Il s’agit de couples souhaitant transmettre leur patrimoine au(x) bénéficiaire(s) de leur choix. Cette formule est idéale pour les grands -parents souhaitant transmettre leur argent à leur petits enfants selon une date qu’ils auront déterminé. Par contre, pour les autres adhérents de cette tontine, il leur sera demandé des droits de succession pour toucher la part (au prorata de l’âge, toujours !) du défunt, et ceci depuis seulement 1980 (décision de l’administration fiscale).

« Tontiner » peut s’avérer extrêmement rentable. L’Histoire en témoigne. L’exonération d’ISF, la possibilité d’extraire du patrimoine de la succession pour échapper à ses règles et transmettre à n’importe quel bénéficiaire (petits-enfants, concubin, concubine…) sont des arguments en sa faveur. Cependant,le principe mutualiste s’avère moins souple et hermétique. L’impossibilité « pure et simple » de récupérer ses fonds en est l’exemple parfait. En outre, de par son caractère aléatoire (vie, décès, conjoncture économique…) certains sociétaires reproche une certaine opacité concernant le montant des bénéfices qu’ils obtiendront à l’échéance. Cependant, « le Conservateur » annonce haut et fort un rendement de 8.5% en moyenne sur 20 ans concernant sa tontine échue en 2002.  Il faut donc conserver à l’esprit, que l’on « tontinera » avec de l’argent dont on n’aura pas d’utilité avant 10 à 20 ans.

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